LES ARCHIVES DE SAINT-VALLIER aux AD des VOSGES

 

ARCHIVES ANCIENNES

Série GG – Culte.

E dpt 444/GG 1*-5* Registres paroissiaux. 1652-1792

1* Baptźmes (1652-1680),

Baptźmes, mariages, sépultures (1681-1740).

2*-5* Baptźmes, mariages, sépultures (1692-1709, 1711-1712).

2* 1692-1709, 1711-1712

3* 1739-1764

4* 1765-1779

5* 1780-1792

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ARCHIVES MODERNES

Série D - Administration générale de la commune.

E dpt 444/1 D 1*-6* Conseil municipal : délibérations. 1806-1959

1* 1 janvier 1806-8 janvier 1838

2* 16 mars 1838-26 mai 1866

3* 17 aoět 1866-5 octobre 1883

4* 12 décembre 1883-22 mars 1908

5* 17 mai 1908-18 avril 1927

6* 12 juin 1927-9 juin 1959

E dpt 444/2 D 1*-2 Administration municipale. 1806-1958

1* Arrźtés du maire (1912-1958).

2 Actes soumis ą l’enregistrement : répertoires (1806-1958).

E dpt 444/4 D 1 Assurances : polices, quittances, extraits de délibérations du conseil municipal,

correspondance. 1863-1889

Série E – État civil.

E dpt 444/1 E 1*-5* État civil (naissances, mariages, décŹs et tables décennales). 1793-1892

1* 1793-an XI1

2* an XII-18122

3* 1813-1822

4* 1823-1832

5* 1833-1842

6* 1843-1852

7* 1853-1862

8* 1863-1872

9* 1873-1882

10* 1883-1892

11* 1893-1902

E dpt 444/2 E 1 Consentement de mariage : cahier 1901-1921

1 Ne contient pas de tables décennales.

2 Ne contient pas de tables décennales.

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Série F – Population. Économie sociale. Statistiques.

E dpt 444/1 F 1-2 Population.

1 Recensements : listes nominatives, états (1836-1886).

2 Mouvements : tableaux (1854-1906).

E dpt 444/3 F 1 Agriculture. - Statistiques agricoles : tableaux (1856-1889) ; état des récoltes : tableaux

(1857-1965). Contrôle du bétail : cahier (1944-1945). 1856-1965

Série G – Contributions. Cadastre.

Administrations financiŹres.

E dpt 444/1 G 1-8* Cadastre. 1830-1933

1 Territoire de la commune, délimitation : procŹs-verbal (1830).

2* Mutations (1838-1841).

3 Atlas3 (1842).

4* États de sections (1843).

5* Propriétés bČties et non bČties : matrice (1846-1913).

6* Propriétés non bČties : matrice (1915-1933).

7*-8* Propriétés bČties : matrices (1882-1933).

7* 1882-1910

8* 1911-1933

E dpt 444/1 G 9-10 Contributions directes. 1837-1963

9 Contributions fonciŹres : rôles, tableaux récapitulatifs (1891-1963).

10 Prestations sur les chemins : rôles (1837-1889). DégrŹvement : registre ą souche

(1929). Impôt sur le revenu : liste (1934, 1959).

Série H – Affaires militaires.

E dpt 444/1 H 1 Recrutement. - Recensement des classes : tableaux, correspondance. 1855-1889

E dpt 444/2 H 1 Administration militaire. – Chevaux, mulets et voitures, recensement : tableaux (1875-

1889). Cantonnement : listes, extraits de délibérations du conseil municipal,

correspondance, états (1880-1914). État civil de militaires : extraits d’actes, correspondance

(1881-1908). 1875-1914

E dpt 444/3 H 1 Garde nationale : tableaux, correspondance, décret, procŹs-verbal. 1831-1870

E dpt 444/4 H 1 Sapeurs-pompiers. – Personnel et matériel : arrźtés, correspondance, états, listes, extraits de

délibérations du conseil municipal. 1857-1957

E dpt 444/5 H 1-2 Périodes de guerres. 1870-1942

1 Guerre de 1870. – Contributions et réquisitions : états, correspondance, arrźté,

extraits de délibérations du conseil municipal (1870-1874).

3 Ce document a été récupéré grČce au concours de Lionel Pagliarin, du Grenier des Collectionneurs (Épinal).

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2 Guerre de 1939-1945. – Réquisitions : mandat, correspondance, liste, avis (1941-

1942).

Série J – Police. Justice. HygiŹne.

E dpt 444/1 J 1 Police locale. –Débits de boissons : arrźtés, correspondance. 1899-1923

Série K – Élections. Personnel.

E dpt 444/1 K 1 Élections au conseil municipal : procŹs-verbaux, arrźtés, listes, correspondance, feuille de

dépouillement, instructions (1840-1935). Incapacité électorale : correspondance (1898-

1923). 1840-1935

E dpt 444/2 K 1 Personnel communal et personnel indemnisé par la commune. – Nomination et

traitement : correspondance, extraits de délibérations du conseil municipal, tableau, arrźtés,

contrats de travail. 1854-1956

Série L – Finances de la commune.

E dpt 444/1 L 1 Budgets : états, extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance. 1817-1957

E dpt 444/1 L 2 Comptes de gestion et comptes administratifs : états, extraits de délibérations du conseil

municipal, arrźtés. 1874-1962

E dpt 444/1 L 3 Comptabilité : cahiers. 1942-1943, 1949, 1965

E dpt 444/3 L 1 Dépenses : registres des mandats. 1883, 1947

Série M – Biens communaux (patrimoine bČti).

E dpt 64/ 1 M 1 BČtiments communaux. – Travaux et acquisitions diverses : devis, correspondance, détails

estimatifs, actes d’acquisition, cahiers des charges, mémoires, extraits de délibérations du

conseil municipal (1822-1910). Mairie-école : extraits de délibérations du conseil municipal,

plans, devis, décompte, cahier des charges, arrźté, correspondance, certificat (1846-1965).

Église : procŹs-verbaux, extraits de délibérations du conseil municipal, plans, détails

estimatifs, devis, correspondance, cahiers des charges arrźté (1825-1894). PresbytŹre :

extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance, ordonnance (1807-1889).

Fontaines et puits : analyse d’eau, correspondance, extraits de délibérations du conseil

municipal, circulaires, rapports, tableau, traités, arrźtés, plans, mémoires, certificats, extrait

de budget, devis, détails estimatifs, avis, procŹs-verbal, cahier des charges (1851-1939).

1807-1939

/1 Plan de l’église (1874).

Série N – Biens communaux (patrimoine non bČti).

E dpt 444/ 1 N 1 Biens communaux. - Terrains communaux, acquisition et location : actes de location, plan,

procŹs-verbaux, arrźtés, extraits de délibérations du conseil municipal, avis, listes, cahiers

des charges (1838-1956). Forźt, entretien : état, rapport, procŹs-verbal, plan, extraits de

délibérations du conseil municipal, correspondance (1854-1889) ; affouages : extraits de

délibérations du conseil municipal, correspondance, procŹs-verbaux, cahiers des charges,

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états (1855-1959). Droit de chasse : instructions, arrźtés, procŹs-verbaux, cahiers des

charges, extraits des délibérations du conseil municipal, baux (1861-1957). 1838-1959

/1 Forźt. - Division en coupe du quart de réserve : plan4 (1897).

E dpt 444/ 2 N 1 Droit de pźche : extraits des délibérations du conseil municipal, procŹs-verbal. 1861-1866

Série O – Travaux publics. Voirie.

Transports et régime des eaux.

E dpt 444/ 1 O 1 Voirie. – Chemins, entretien : extraits de délibérations du conseil municipal et de la

commission départementale, plans, devis, arrźtés, procŹs-verbaux, correspondance, états

parcellaires, rapport, tableaux, actes d’acquisition, permission de voirie, états.

1844-1954

E dpt 444/ 1 O 2 Travaux publics. – Curage des ruisseaux : extraits de délibérations du conseil municipal,

correspondance, traité (1819-1853). Alimentation en eau : extraits des délibérations du

conseil municipal, plans, arrźté, correspondance, analyse d’eau, détails estimatifs, cahiers

des charges (1964). 1819-1964

Série Q – Assistance et prévoyance.

E dpt 444/ 4 Q 1 Commission d’assistance médicale gratuite. – Délibérations : cahier. 1906-1923

Série R – Enseignement. Action culturelle. Sports. Tourisme.

E dpt 444/ 1 R 1 Instruction primaire. – Commission municipale scolaire, élections et délibération : extraits

de délibérations, procŹs-verbaux (1883-1920). Enseignement, mobilier de l’école :

inventaire (1863) ; réouverture de l’école de Saint-Vallier : extraits de délibérations du

conseil municipal, correspondance (1914-1957). Caisse des écoles, subvention et budget :

correspondance, cahier (1914-1923). 1863-1957

E dpt 444/ 3 R 1 Fźtes et action culturelle. – Fźte patronale, organisation : extrait de délibérations du conseil

municipal. 1927

Série T - Urbanisme

E dpt 444/ 2 T 1 Urbanisme. – Permis de construire : demandes de permis, plans, devis, fiches de

renseignements, avis, arrźté. 1962-1965

4 Ce document a été récupéré grČce au concours de Lionel Pagliarin, du Grenier des Collectionneurs (Épinal).